09 octobre 2013 ~ 0 Commentaire

D’où viennent les ressources des collectivités territoriales ?

Étant responsables de plusieurs attributions de l’État qui lui sont confiées, les collectivités territoriales ont besoin de financements pour l’accomplissement de ses missions. Étant une entité autonome, d’où peuvent bien provenir les ressources de cette collectivité ?

Les fiscalités, une source principale de financement

Les collectivités territoriales tirent son principal financement des différentes fiscalités. J’ajoute qu’elles représentent ainsi la moitié des financements de celles-ci. En 2009 par exemple, sa valeur a atteint les 102,5 milliards d’euros.

Ces fiscalités peuvent être classées en deux catégories : directes et indirectes. Ces dernières regroupent les droits sur la mutation, les taxes sur les taxes d’urbanisme ainsi que des remontées mécaniques.

Quant aux fiscalités dites directes, elles concernent particulièrement les taxes sur le foncier qu’il soit bâti ou non, l’habitation ainsi que les taxes professionnelles. Mais je peux dire que ces dernières aient été, depuis l’année 2010, remplacées par des cotisations des entreprises sur le foncier ou la valeur ajoutée.

Les financements perçus avec ces différentes fiscalités serviront à assurer les diverses dépenses des collectivités et surtout de payer leur salaire.

D’où viennent les ressources des collectivités territoriales ? recettes-budgetaires-de-letatg3

Les dotations de l’État

Bien que les collectivités soient autonomes, elles assurent des fonctions qui, autrefois, faisaient partie des attributions de l’État, mais qui leur étaient transférées. Ainsi, malgré cette autonomie des collectivités devant l’État, celui-ci se doit d’apporter une part dans le financement, afin que les collectivités territoriales puissent assumer et effectuer les tâches et missions qui leur sont confiées.

Les aides de l’État prennent la forme de dotation. Sa valeur, l’année 2010 a atteint 98 milliards d’euros. Afin de réduire la dépendance des collectivités aux établissements bancaires, les dotations offertes par l’État ont été augmentées. Mais en conséquence, il a commencé par s’endetter à son tour, petit à petit.

Les autres ressources financières

Pour son fonctionnement et pour financer les différentes dépenses des collectivités locales, je peux dire que celles-ci puissent également avoir recours à des emprunts auprès des différents établissements financiers. D’ailleurs un plan d’action en sept points, qui visent avant à assurer une meilleure facilité d’accès aux prêts aux collectivités territoriales.

L’emprunt est une des ressources importantes qui aident ces dernières. Sa valeur, l’année 2009 s’est élevée à 18 milliards d’euros.

Invité sur France 5, Jean luc bœuf fait étalage de comment il s’en est sorti à la suite de se plusieurs mandants à la tête des collectivités territoriales.

Laisser un commentaire

Vous devez être Identifiez-vous poster un commentaire.

Latestmoroccanghost |
Nathanaelpatn |
Jacquesyvonpierre |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | Crispsmlm
| Marketingstarts
| Republiqueetsocialisme75